Détails

Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) ce terme a différentes significations : il est ordinairement joint à quelque autre.

Par exemple, on dit société civile. Voyez au mot SOCIETE.

On a d'abord appelé droit civil, le droit particulier de chaque nation ou ville, quasi jus proprium ipsius civitatis, pour le distinguer du droit naturel et du droit des gens. C'est pourquoi Justinien nous dit en ses inst. tit. IIe § 2. que les lois de Solon et de Dracon sont le droit civil des Athéniens ; et que les lois particulières observées par le peuple romain, forment le droit civil romain : mais que quand on parle du droit civil simplement, on entend le droit romain par excellence.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 5438

Lire la suite : CIVIL

Détails

Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) que l'on dit aussi clame ou clameur, a différentes significations.

Quelquefois clain est pris pour ajournement ou demande, comme dans la coutume d'Anjou, art. 69. 70. Maine, art. 80. Bourbonnais, art. 159.

Clain, en d'autres endroits, est pris pour l'amende dû. par celui qui succombe. Voyez l'ancienne coutume de Bourges, tit. IIe art. 21. et 22. C'est aussi dans certaines coutumes l'amende dû. pour les bêtes prises en délit. Nivernais, tit. XVe art. 13.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 4552

Lire la suite : CLAIN

Détails

Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) on comprend sous ce nom tous ceux qui par état sont consacrés au service divin, depuis le simple tonsuré jusqu'aux prélats du premier ordre.

Ce terme vient du grec , qui signifie sort, partage, héritage. Dans l'ancien Testament, la tribu de Lévi est appelée , c'est-à-dire le partage ou l'héritage du seigneur. Du grec on en a fait en latin clerus ; et l'on a donné ce nom au clergé, parce que le partage des ecclésiastiques est de servir Dieu. De clerus on a fait clericus, clerc.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 28479

Lire la suite : CLERC

Détails

Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) signifie en général recueil de droit ; mais on donne ce nom à plusieurs sortes de recueils fort différents les uns des autres.

Les premiers auxquels on a donné ce nom sont des compilations des lois romaines, telles que les codes Papyrien, Grégorien, Hermogénien, Théodosien, et Justinien ; on a aussi donné le titre de code à différentes collections et compilations des canons, et autres lois de l'Eglise. Ce même titre a été donné à plusieurs collections de lois anciennes et nouvelles rassemblées en un même volume, sans en faire de compilation, comme le code des lois antiques, le code Néron ; on a même appelé et intitulé code, le texte détaché de certaines ordonnances, comme le code civil, le code criminel, le code marchand, et plusieurs autres semblables : enfin on a encore intitulé code certains traités de droit qui rassemblent les maximes et les règlements sur une certaine matière, tels que le code des curés, le code des chasses, et plusieurs autres. Nous allons donner l'explication de chacun des différents codes séparément.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 10652

Lire la suite : CODE