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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) en quelques provinces est une taille personnelle dû. au seigneur par ses mortaillables à cause de leur servitude. Elle parait avoir été ainsi nommée de chantel, qui signifie la même chose que lieu ou habitation, parce qu'elle se paye au seigneur par les serfs, pour la permission de demeurer dans sa seigneurie, et d'y posséder certains héritages ; par exemple, suivant une charte de l'an 1279, les habitants de Saint-Palais en Berri paient douze deniers à leur seigneur, de foco, loco, et chantello. Quilibet, est-il dit, per se tenens focum certum, et locum, vel chantellum, in dicta villa.... duodecim denarios parisienses solvet tantummodo annuatim.... On voit qu'en cet endroit locum et chantellum sont synonymes.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1239

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) signifie en général la parenté qui est entre deux personnes unies soit par les liens du sang, ou par quelque lien de famille, ou par l'un et l'autre de ces différents liens.

On distingue trois sortes de cognation ; la naturelle, la civile, et la mixte.

La cognation naturelle est celle qui est formée par les seuls liens du sang ; telle est la parenté de ceux qui sont procréés de quelque conjonction illégitime, soit relativement à leurs père et mère et autres ascendants, soit relativement à leurs frères et sœurs et autres collatéraux.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1702

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) en termes de Palais, est celui qui forme des incidents inutiles et de mauvaise foi. Cette qualification de chicaneur est une injure grave lorsqu'elle est appliquée mal-à-propos, surtout si c'est contre des personnes de quelque considération. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1246

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) c'est la charge et fonction de curateur, c'est-à-dire la commission donnée à quelqu'un d'administrer les biens d'un autre, qui, par rapport à la faiblesse de son âge ou par quelqu'autre empêchement, ne peut le faire par lui-même. La curatelle a quelquefois seulement pour objet d'assister quelqu'un en jugement, ou de l'autoriser à passer quelqu'acte important et de stipuler ses intérêts dans quelqu'affaire, soit judiciaire ou extrajudiciaire. Voyez ci-après CURATEUR. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1653