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Encyclopédie de Diderot
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CIRIMANAGE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) ou CIRMANAGE, et même SIRIMENAGE, est en Béarn un cens qui est dû aux seigneurs par chaque habitation. Il en est fait mention dans une charte de Gaston de Moncade, de l'an 1284, rapportée par M. de Marca en son hist. de Béarn, liv. VII. ch. XVe n. 4. pag. 627. et dans ses preuves du chap. xxviij. du liv. V. de son hist. p. 442. col. 1. Censum totius villae, quod vocatur vulgariter cirimanage. (A)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1274

COLLATAIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est celui que le collateur a pourvu d'un bénéfice. Cette expression est peu usitée ; on dit plus communément le pourvu par le collateur. Voyez Delacombe, jurisprud. canon. p. 146. col. 2. sect. IIe (A)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1299

COLLATÉRAU

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
ou LATÉRAUX, (Jurisprudence) sont aussi les bas côtés d'une église, autrement les ailes. Dans les églises paroissiales, on distingue les collatéraux du chœur et ceux de la nef : ces derniers sont sans difficulté à la charge des habitants : à l'égard des premiers, il y a eu plus de difficulté ; quelques-uns ont prétendu que quand ces collatéraux sont de même construction que le chœur, c'est aux gros décimateurs à les réparer : mais les derniers arrêts ont jugés le contraire ; ce qui est conforme à l'édit de 1695, qui ne charge les gros décimateurs que de la réparation du chœur et cancel, c'est-à-dire de la fermeture du chœur. Voyez le traité des lois des bâtiments par Desgodets, ch. des répar. des bénéf. et les notes de Goupy, ibid. (A)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1354

CUEILLERET

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est un extrait du papier terrier d'une seigneurie qui sert de mémoire au receveur pour faire payer les cens et rentes dû. à la seigneurie. Ce terme vient de cueillette qui signifiait autrefois recette, comme on voit en l'article 86 de l'ancienne coutume de Bretagne. Les cueillerets sont la même chose que ce qu'on appelle ailleurs lieves ou papiers de recette. Voyez LIEVES. (A)

Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1489

COTISATION

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est l'imposition qui est faite sur quelqu'un, de la cote-part qu'il doit supporter d'une dette, charge, ou imposition commune à plusieurs.


Création : 1 Janvier 1752
Clics : 1230

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  1. COERCITION
  2. CENSITAIRE
  3. CHEVISANCE
  4. COMPÉTENCE
  5. COMPLANTER

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CHALAND

S. m. (Commerce) celui qui se sert d'habitude dans une boutique ; ou plus généralement un acheteur. On a fait de-là l'adjectif achalandé. Le marchand a ses chalands ; l'ouvrier a ses pratiques. On a fait aussi de chaland, chalandise, qui n'est plus guère d'usage ; il se prenait pour un concours de chalands dans la même boutique, ou pour l'habitude de se servir chez un même marchand.


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