CHARIVARI

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) bruit de dérision qu'on fait la nuit avec des poêles, des bassins, des chauderons, etc. aux portes des personnes qui convolent en secondes, en troisiemes nôces, et même de celles qui épousent des personnes d'un âge fort inégal au leur.

Cet abus s'était autrefois étendu si loin, que les reines mêmes qui se remariaient n'étaient pas épargnées. Voyez Sauval, antiq. de Paris. Ces sortes d'insultes ont été prohibées par différents règlements. Un concîle de Tours les défendit sous peine d'excommunication. Il y en a aussi une défense dans les statuts de Provence, p. 309. et 310. La Roche-Flavin, liv. VI. tit. xjx. art. 1. Brodeau, sur Paris, t. I. p. 174. et Brillon, en son dictionn. des arrêts, au mot charivari, rapportent plusieurs arrêts intervenus à ce sujet. Les juges de Beaune ayant condamné de nouveaux remariés à payer au peuple les frais d'un charivari, leur sentence fut infirmée. Bayle, dict. tome II. au mot Bouchain. A Lyon ce désordre est encore toléré ; on continue le charivari jusqu'à ce que les nouveaux remariés aient donné un bal aux voisins, et du vin au peuple. Il y a environ trente ans qu'on n'en souffre plus à Paris. Plusieurs particuliers étant contrevenus aux règlements faits à ce sujet, furent condamnés par sentence de Police du 13 Mai 1735. (A)


Clics : 1197

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CORBINAGE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est un droit singulier, en vertu duquel les curés d'un canton situé vers Mesle en Poitou, prétendent avoir droit de prendre le lit des gentilshommes décédés dans leur paraisse. Il en est parlé dans Boerius, en son commentaire sur la coutume de Berri, tit. des coutumes concernant les mariages, art. 4. vers la fin, fol. 62. col. 1. et dans Constant, sur l'art. 99. de la coutume de Poitou, page 111. et dans le glossaire de M. de Laurière. (A)

Clics : 1332

CINQUIEME

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est une imposition qui a été perçue en différentes occasions pour les besoins de l'état.

Nous lisons dans la Genèse, ch. xlvij. Ve 26. que l'on payait le cinquième en Egypte.

Philippe-le-Bel, suivant les lettres patentes du 10 Octobre 1305, leva une double décime, ou le cinquième sur toutes les églises de son royaume. Voyez Patru, mém. sur les assemblées du clergé, art. 3. les lettres ne repugnate, sec. lett. pag. 208.


Clics : 1193

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CHARTRIER

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) signifie ordinairement le lieu où sont renfermés les chartes et anciens titres des abbayes, monastères, et des grandes seigneuries. On appelait autrefois chartrier du roi ou de France, ce que l'on appelle aujourd'hui trésor des chartes : mais ce chartrier était moins un lieu où l'on renfermait les chartes de la couronne, que le recueil et la collection de ces chartes que l'on portait alors par-tout à la suite du roi. Richard roi d'Angleterre, ayant défait l'armée de Philippe-Auguste entre Châteaudun et Vendôme, en 1194, enleva tout son bagage, et notamment le chartrier de France. Cette perte fut cause que l'on établit à Paris un dépôt des chartes de la couronne, que l'on appela le trésor des chartes. Voyez TRESOR DES CHARTES.


Clics : 1219

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CRÉANCIER

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est celui auquel il est dû quelque chose par un autre, comme une somme d'argent, une rente, du grain, ou autre espèce.

Pour pouvoir se dire véritablement créancier de quelqu'un, il faut que celui qu'on prétend être son débiteur soit obligé, du moins naturellement.

On devient créancier en vertu d'un contrat ou quasi-contrat, en vertu d'un jugement, d'un délit, ou d'un quasi-délit.

Tous créanciers sont chirographaires ou hypothécaires, et les uns et les autres sont ordinaires ou privilégiés. Voyez ci-devant au mot CREANCE.


Clics : 2464

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  1. CHEMERAGE
  2. COULETAGE
  3. CHAMPÉAGE
  4. CONVAINCU
  5. CHATELAIN

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ADOUBLER

v. a. terme de Jeu, se dit au jeu de trictrac, aux dames, aux échecs, pour faire connaître qu'on ne touche une pièce que pour l'arranger en sa place, et non pas pour la jouer.

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