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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) droit de péage qui est la même chose que chemage qui est expliqué ci-devant. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1189

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) en Bretagne, signifie le droit de choisir. Voyez Hevin sur Frain, pag. 699. 703. et 706. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1204

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est une redevance dû. au seigneur dans quelques provinces par les tenanciers, pour les terres qu'il leur a concédées. Guypape en fait mention en son conseil 91. Selon M. Salvaing, dans son traité de l'usage des fiefs, ch. xcxvij. civaragium est en Dauphiné un droit d'avenage ou payable en avoine. Voyez Chopin sur l'article 10. de la coutume d'Anjou. Voyez le tr. de la pratique des terriers, tom. II. sect. IXe quest. 2. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1258

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) terme usité dans plusieurs coutumes et provinces, pour exprimer une redevance qui consiste en une certaine portion des fruits de l'héritage pour lequel elle est dû.. Ce mot vient du latin campi pars, ou campi partus, d'où l'on a formé dans les anciens titres latins les noms de campars, campipartum, camparcium, campartum, campardus, campartus, campipertio. Voyez Ducange, au mot campi pars.

En français il reçoit aussi différents noms : en quelques lieux on l'appelle terrage ou agrier ; en d'autres on l'appelle tasque ou tâche, droit de quart ou de cinquain, neuvième, vingtain, &c.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 2968

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