Détails

Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) appelé dans la basse latinité et dans les anciens titres, campartagium, est un second droit de champart que quelques seigneurs, dans la coutume de Mantes, sont fondés à percevoir outre le premier champart qui leur est dû. Les héritages chargés de ce droit sont déclarés tenus à champart et champartage. Ce droit dépend des titres. Il consiste ordinairement dans un demi-champart. Il est seigneurial et imprescriptible comme le champart, quand il est dû sans aucun cens. Il en est parlé dans l'histoire de Dourdan, et dans le nouveau Ducange, au mot campartagium. Voyez aussi le tr. des fiefs de Guyot, tome IV. ch. du droit de champart, n. 3. et ses notes sur l'article lv. de la coutume de Mantes.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1239

Détails

Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est celui qui perçait et lève le champart dans le champ. Le seigneur ou autre qui a droit de champart, peut le faire lever pour son compte directement par un commis, ou autre préposé dépendant de lui. Lorsque le champart est affermé, c'est le fermier ou receveur qui le lève pour son compte, soit par lui-même ou par ses domestiques, ouvriers et préposés. On peut aussi quelquefois donner la qualité de champarteur à celui qui a droit de champart, comme on appelle seigneur décimateur celui qui a droit de dixme.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1066

Détails

Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) appointement de contrariété, c'est lorsque les parties se trouvant contraires en fait ; elles sont appointées à faire preuve respectivement de leurs faits.

CONTRARIETE D'ARRETS, est un moyen et une voie de droit pour se pourvoir au grand-conseil contre un arrêt, lorsqu'il s'en trouve un précédent rendu dans un autre tribunal entre les mêmes parties, pour raison du même fait, dont les dispositions sont contraires en tout ou partie au premier arrêt.

La connaissance des contrariétés d'arrêts a été attribuée au grand-conseil, par édit du mois de Septembre 1552.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1703

Lire la suite : CONTRARIÉTÉ

Détails

Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) selon Rebuffe et quelques autres canonistes, signifie une chapelle sub tecto, érigée en titre de bénéfice. Panorme est d'avis contraire ; c'est-à-dire que chapellenie, selon lui, signifie une chapelle sub dio. Quelques autres, comme M. Chastelain, disent que chapellenie est le titre du bénéfice, et chapelle, l'autel où il est desservi. Le sens le plus ordinaire dans lequel on emploie ce terme, est pour exprimer le titre d'un bénéfice desservi à l'autel d'une chapelle sub tecto. Voyez ci-devant CHAPELLE. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1380