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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) sont ceux auxquels une même chose a été léguée conjointement.

Plusieurs légataires d'une même chose peuvent être conjoints en trois manières différentes ; savoir re, verbis, aut re et verbis.

Ils sont conjoints seulement re, c'est-à-dire par la chose, lorsque la même chose leur est léguée à chacun par une disposition particulière : par exemple, je legue à Titius ma maison de Tusculum, je legue à Moevius ma maison de Tusculum.

Ils sont conjoints de paroles seulement, verbis, lorsque la même disposition les appelle au legs d'une certaine chose, mais néanmoins en leur assignant à chacun la part qu'ils doivent y avoir : par exemple, je legue à Titius et à Moevius ma maison de Tusculum par égales portions.

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1670

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est le certificateur de la caution, dans les pays où la caution est nommée pleige, comme en Normandie. Voyez CAUTION, CERTIFICATEUR, PLEIGE. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1294

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est la faculté qu'une même personne a de posséder en même temps plusieurs bénéfices ou offices, ou un bénéfice et un office. Les bénéfices et offices entre lesquels il n'y a point d'incompatibilité prononcée par aucune loi, sont de droit compatibles. Il y en a d'autres qui le deviennent au moyen d'une dispense, laquelle pour les bénéfices s'obtient en cour de Rome. A l'égard des offices, on obtient à cet effet en chancellerie des lettres, qu'on appelle lettres de compatibilité. Voyez ci-après COMPATIBLE et INCOMPATIBLE. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1232

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) sont ceux qui sont conjointement créanciers des mêmes personnes, et en vertu d'un même titre. Pour que chacun d'eux soit créancier solitaire de la totalité de la dette, il faut que cela soit exprimé dans l'acte, autrement la dette se divise de plein droit entre les co-créanciers, et chacun d'eux n'en peut exiger que sa part. Il est parlé des co-créanciers et des co-débiteurs dans plusieurs textes de Droit, où les premiers sont appelés correi-stipulandi, et les autres correi-promittendi. Voyez au code, liv IV. tit. IIe l. IXe et aux institutes, liv. III. tit. XVIe de duobus reis stipulandi et promittendi. (A)

Création : 1 Janvier 1752

Clics : 1246