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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) était anciennement une société contractée entre deux seigneurs, au moyen de laquelle les sujets d'un seigneur, qui allaient demeurer ou se marier dans la terre d'un autre seigneur, devenaient eux et leurs enfants sujets de ce dernier seigneur. C'est ainsi que le terme d'entre-cours est entendu dans quelques anciennes chartres, dont le glossaire de Ducange fait mention au mot inter-cursus : à quoi se rapporte encore le chap. 45 des coutumes de Beauvaisis, par Beaumanoir.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1238

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

c'est ainsi qu'on appela chez les Romains l'explication des nouvelles formules inventées par les patriciens, qui fut donnée au public par Sextus-Aelius-Paetus-Catus, étant édîle curule, l'an 533. Les premières formules inventées par Appius Claudius, le plus méchant des décemvirs, et qui étaient un mystère pour le peuple, ayant été divulguées par Cnaeus Flavius, secrétaire d'Appius Claudius, cela fut appelé le droit Flavien. Les patriciens jaloux d'être toujours seuls dépositaires des formules, en inventèrent de nouvelles, qu'ils cachèrent encore avec plus de soin que les premières : ce furent ces nouvelles formules que Sextus Aelius rendit publiques, qu'on appelle droit Aelien. Quelques-uns ont douté si ce droit Aelien était la même chose que les tri-partites d'Aelius. Guillaume Grotius et Bertrand, dans leurs livres intit. vitae jurisconsultorum et de jurisperitis, ont prétendu que c'étaient deux ouvrages différents ; mais la loi 2, §. 38, ff. de origine juris, prouve que les formules furent comprises dans les tri-partites d'Aelius. Il y eut un autre Aelius, auteur de quelques ouvrages sur la Jurisprudence, mais qui n'ont rien de commun avec le droit Aelien. Cet ouvrage n'est point parvenu jusqu'à nous. Les formules ayant été négligées sous les empereurs, et enfin entièrement abrogées par Théodose le jeune, pour toutes sortes d'actes, on en a cependant rassemblé quelques fragments. Le recueil le plus ample qui en ait été fait, est celui du président Brisson, intitulé de formulis et solennibus populi Romani verbis. Voyez l'hist. de la jurispr. R. par M. Terrasson, pag. 209, et ci-après DROIT FLAVIEN, et au mot FORMULES. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1876

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

qui est opposé au droit nouveau, et que l'on observe actuellement, peut être considéré en plusieurs temps, de manière que ce qui faisait le nouveau droit, relativement à celui que l'on observait plus anciennement, est devenu à son tour une partie de l'ancien droit, en cédant à un autre droit introduit depuis.

Ainsi, en fait de droit romain, le plus ancien est celui des lois royales, ou du code papyrien. La loi des douze tables forma dans son temps le nouveau droit, et elle est devenue elle-même une partie de l'ancien droit, relativement à tout ce qui a suivi ; et toutes les lois postérieures, jusque et compris le code Théodosien, forment aujourd'hui l'ancien droit romain par rapport aux lois de Justinien, qui forment le dernier état de la jurisprudence romaine. Quelquefois par droit ancien on entend le digeste, eu égard au code dont la dernière rédaction est postérieure au digeste ; et que par cette raison on appelle droit nouveau, comme on appelle jus novissimum, les novelles qui forment le dernier état du droit romain. Il y a comme on voit différents âges et différentes époques à distinguer, pour désigner justement ce que l'on entend par droit ancien.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1281

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) sont les preuves que l'on donne de quelque chose, tant par titres et pièces que par d'autres indications. Voyez PREUVE. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1222