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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) en style de Palais, est synonyme de réputation. On rétablit un homme en sa bonne fame et renommée, lorsqu'ayant été noté de quelque jugement qui emportait ignominie, il parvient dans la suite à se purger des faits qui lui étaient imputés, et qu'on le remet dans tous ses honneurs. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1154

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) en latin faida, faidia ou feyda, seu aperta simultas, signifiait une inimitié capitale et une guerre déclarée entre deux ou plusieurs personnes. On entendait aussi par faide en latin faidosus ou diffidatus, celui qui s'était déclaré ennemi capital, qui avait déclaré la guerre à un autre ; quelquefois aussi faide signifiait le droit que les lois barbares donnaient à quelqu'un de tirer vengeance de la mort d'un de ses parents, par-tout où on pourrait trouver le meurtrier : enfin ce même terme signifiait aussi la vengeance même que l'on tirait, suivant le droit de faide.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 2942

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) dans sa signification propre, est un contrat d'inféodation, ou plutôt c'est la tenure en fief : c'est pourquoi on dit bailler à féage ou à féager, c'est-à-dire inféoder, donner en fief. Coutume de Bretagne, art. 358 et 359.

Dans l'ancienne coutume de Bretagne, féage est pris, mais improprement, pour l'héritage même tenu en fief. Voyez les articles 59 et 60. Mais dans l'article 300 de la même coutume on lit ces termes, pur féage de noble fief ; et il est parlé de celui qui fait le féage, ce qui dénote que l'on a entendu la tenure en foi, ou la foi même.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1451

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) en latin fidelis, est une épithète que le roi donne ordinairement à ses vassaux, aux principaux officiers de sa maison, et aux officiers de ses cours. L'étymologie de ce terme vient de la foi que ces vassaux et officiers étaient tenus de garder au roi, à cause de leur bénéfice, fief, ou office. On disait en vieux langage celtique, la fé, pour la foi, et de fé, on a formé féal, fidel, feauté, fidélité.

Les Leudes qui sous la première et la seconde race étaient les grands du royaume, étaient aussi indifféremment qualifiés de fidèles, d'où est venu le titre de féaux que l'on a conservé à tous les grands vassaux et officiers de la couronne.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1265

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