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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) signifie excuse de celui qui ne comparait pas en personne en justice, quoiqu'il fût obligé de le faire.

Quelques-uns tirent l'étymologie de ce terme de sunnis, qui dans les capitulaires signifie empêchement, d'où l'on a fait sonniare, et ensuite exoniare, pour dire, tirer d'embarras ; d'autres font venir exoine d'un autre mot barbare, exidoniare, quasi non esse idoneum se adfirmare : ne pourrait-on pas sans tirer les choses de si loin, le faire venir d'exonerare, parce que l'exoine tend à la décharge de l'absent ?

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1344

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) en style de chancellerie et de palais, signifie le narré du fait qui est allégué pour obtenir des lettres de chancellerie, ou pour obtenir un arrêt sur requête. Quand les lettres sont obtenues sur un faux exposé, on ne doit point les entériner ; et si c'est un arrêt, les parties intéressées doivent y être reçues opposantes. (A)

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 2012

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) Ce terme, qui est purement latin dans son origine, a été employé dans le style judiciaire, lorsque les procédures et jugements se rédigeaient en latin, pour exprimer le fait c'est-à-dire les circonstances d'une affaire.

On a ensuite intitulé et appelé factum, un mémoire contenant l'exposition d'une affaire contentieuse. Ces sortes de mémoires furent ainsi appelés, parce que dans le temps qu'on les rédigeait en latin, on y mettait en tête ce mot, factum, à cause qu'ils commençaient par l'exposition du fait, qui précède ordinairement celle des moyens.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1687

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) c'est la personne qui est en faillite. Voyez ci-après FAILLITE. (A)

FAILLI, adj. en Blason, se dit des chevrons rompus en leurs montants.

Création : 1 Octobre 1756

Clics : 1245

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