SCHÉRÉFI

S. m. (Monnaie de Perse) monnaie d'or qui a cours dans les états du roi de Perse. Il vaut huit larins, à raison de deux pièces de huit réaux d'Espagne le larin. On fait aussi des schéréfis en Egypte, dont l'or est apporté par de pauvres Abyssins, qui font souvent des cent lieues à-travers des déserts, pour venir échanger déux, trois, quatre livres de poudre d'or, contre les marchandises dont ils ont besoin. Les européens nomment les schéréfis des sultanins, ou des séraphins d'or. (D.J.)

FISCALIN

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. m. (Jurisprudence) fiscalinus seu fiscalis, se dit de ce qui appartient au fisc : on dit néanmoins plus communément fiscal.

Le terme de fiscalins était principalement employé pour exprimer ceux qui étaient chargés de l'exploitation du domaine du prince, et qui y étaient comme attachés. Ce terme était souvent synonyme de fermier ou receveur du fisc.

On appelait aussi fiscalins les fiefs qui étaient du fisc du roi, ou de quelqu'autre seigneur.


Clics : 1584

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EXPECTATIVE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) en matière bénéficiale, ou grâce expectative, est l'espérance ou droit qu'un ecclésiastique a au premier bénéfice vacant, du nombre de ceux qui sont sujets à son expectative.

On ne connut point les expectatives tant que l'on observa l'ancienne discipline de l'Eglise, de n'ordonner aucun clerc sans titre : chaque clerc étant attaché à son église par le titre de son ordination, et ne pouvant sans cause légitime être transféré d'une église à une autre, aucun d'entr'eux n'était dans le cas de demander l'expectative d'un bénéfice vacant.


Clics : 1661

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EXTREMIS

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) on appelle in extremis, le dernier temps de la vie, où quelqu'un est atteint d'une maladie dont il est décédé.

Les dispositions de dernière volonté, faites in extremis, sont quelquefois suspectes de suggestion ; ce qui dépend des circonstances. Voyez TESTAMENT, SUGGESTION.


Clics : 1173

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EVICTION

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifiait la même chose que garantie, ou action en garantie : on confondait ainsi cette action, avec la cause qui la produit parmi nous. L'éviction est la privation qu'un possesseur souffre de la chose dont il était en possession, soit à titre de vente, donation, legs, succession, ou autrement.

L'éviction a lieu pour des meubles, lorsqu'ils sont revendiqués par le propriétaire, et pour des immeubles, soit que le propriétaire les reclame, ou que le détenteur soit assigné en déclaration d'hypothèque, par un créancier hypothécaire.


Clics : 1567

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EXIGIBLE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit d'une dette dont le terme est échu et le payement peut être demandé ; ce qui est dû. n'est pas toujours exigible ; il faut attendre l'échéance ; jusque-là, dies cedit, dies non venit. (A)

Clics : 1061
  1. EXCLUSIF
  2. FAULTRAG
  3. FIDÉI-COMMIS
  4. EXPEDIER
  5. FEUR-MARIAGE

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