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Encyclopédie de Diderot
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  4. Jurisprudence

ALTERNATIF

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) qui succede à un autre, qui lui succede à son tour. Ainsi un office alternatif est celui qui s'exerce tour à tour par plusieurs officiers pourvus d'un semblable office. On dit de deux officiers généraux qui commandent chacun leur jour, qu'ils commandent alternativement. (H)

Création : 28 Juin 1751
Clics : 1339

ABJURATION

Détails
Écrit par : Edme-François Mallet (G)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. en général, acte par lequel on dénie ou l'on renonce une chose d'une manière solennelle, et même avec serment. Voyez SERMENT.

Ce mot vient du Latin abjuratio, composé de ab, de ou contre, et de jurare, jurer.

Chez les Romains le mot d'abjuration signifiait dénégation avec faux serment, d'une dette, d'un gage, d'un dépôt, ou autre chose semblable, auparavant confiée. En ce sens l'abjuration est la même chose que le parjure ; elle diffère de l'éjuration qui suppose le serment juste. Voyez PARJURE, etc.


Création : 28 Juin 1751
Clics : 2887

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AUDIENCIER

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) se dit d'un huissier qui est présent à l'audience pour appeler les causes, imposer silence, ouvrir ou fermer les portes, et autres offices.

Grand AUDIENCIER, est le nom d'un officier de la grande chancellerie, qui rapporte à M. le chancelier les lettres qui sont à sceller, et qui y met la taxe. Il y en a quatre.


Création : 28 Juin 1751
Clics : 1480

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ADVERSAIRE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) Voyez ANTAGONISTE, OPPOSANT, COMBAT, DUEL, etc.


Création : 28 Juin 1751
Clics : 1730

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ALLÉGEANCE

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Jurisprudence
(SERMENT D ') s. f. Jurisprudence c'est le serment de fidélité que les Anglais prêtent à leur roi en sa qualité de prince et seigneur temporel, différent de celui qu'ils lui prêtent en la qualité qu'il prend de chef de l'église anglicane, lequel s'appelle serment de suprématie. Voyez SUPREMATIE.

Le serment d'allégeance est conçu en ces termes : " Je N.... proteste et déclare solennellement devant Dieu et les hommes, que je serai toujours fidèle et soumis au Roi N.... Je professe et déclare solennellement que j'abhorre, déteste et condamne de tout mon cœur, comme impie et hérétique, cette damnable proposition, que les princes excommuniés ou destitués par le pape ou le siège de Rome, peuvent être légitimement déposés ou mis à mort par leurs sujets, ou par quelque personne que ce soit ".


Création : 28 Juin 1751
Clics : 1443

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  1. ADMODIATIO
  2. ALIÉNATION
  3. AMBIDEXTRE
  4. AGGRAVATION
  5. ALBERGEMENT

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QUINT

S. m. (Commerce) la cinquième partie d'un tout divisé en cinq parties égales. J'ai mon quint dans cette société, dans cet armement ; c'est-à-dire, j'y suis intéressé pour un cinquième. Dict. du Comm.

QUINT, s. m. (Comm. d'Amér.) ce terme est particulièrement en usage dans l'Amérique espagnole, pour signifier ce qui est dû au roi pour le droit qu'il lève sur tout l'or et argent qui se tire des mines, ou que l'on y recueille autrement. Ce droit est si considérable qu'on prouve par les registres de l'or et de l'argent quintés, que des seules mines du Potosi, le roi d'Espagne a tiré en moins de cinquante ans plus de cent onze millions de pesos, à treize réales un quart le peso.


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