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- Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1339
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- Écrit par : Edme-François Mallet (G)
- Catégorie : Jurisprudence
Ce mot vient du Latin abjuratio, composé de ab, de ou contre, et de jurare, jurer.
Chez les Romains le mot d'abjuration signifiait dénégation avec faux serment, d'une dette, d'un gage, d'un dépôt, ou autre chose semblable, auparavant confiée. En ce sens l'abjuration est la même chose que le parjure ; elle diffère de l'éjuration qui suppose le serment juste. Voyez PARJURE, etc.
- Clics : 2887
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- Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
- Catégorie : Jurisprudence
Grand AUDIENCIER, est le nom d'un officier de la grande chancellerie, qui rapporte à M. le chancelier les lettres qui sont à sceller, et qui y met la taxe. Il y en a quatre.
- Clics : 1480
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- Écrit par : Auteur anonyme
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1730
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- Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
- Catégorie : Jurisprudence
Le serment d'allégeance est conçu en ces termes : " Je N.... proteste et déclare solennellement devant Dieu et les hommes, que je serai toujours fidèle et soumis au Roi N.... Je professe et déclare solennellement que j'abhorre, déteste et condamne de tout mon cœur, comme impie et hérétique, cette damnable proposition, que les princes excommuniés ou destitués par le pape ou le siège de Rome, peuvent être légitimement déposés ou mis à mort par leurs sujets, ou par quelque personne que ce soit ".
- Clics : 1443
