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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) signifie le temps d'après-midi.

Ce terme vient de ce qu'autrefois en France on faisait la méridienne à l'imitation des Romains qui en avaient introduit l'usage dans les Gaules.

L'étimologie de ce terme peut aussi venir de ce que les juges s'étant levés après la séance du matin, se relèvent une seconde fois après la séance du soir.

En effet on dit lever l'audience pour dire clorre et finir l'audience, la faire retirer ; et l'audience d'après-midi s'appelle audience de relevée.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1111

Lire la suite : RELEVÉE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) terme latin qui a été adopté dans le langage du palais, pour exprimer ce qui reste dû par la cloture et arrêté d'un compte, toute déduction faite de la dépense et des reprises.

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1411

Lire la suite : RELIQUA

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) c'est la sixième partie du sixième denier. Voyez l'ancienne coutume de Montreuil, art. 66. et le gloss. de M. de Laurière, au mot resixième. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1133

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) ancien terme de pratique, qui est encore usité dans quelques provinces, pour exprimer les enchères. Ce terme vient du latin in quantum que l'on disait pour demander à combien la chose était portée. Les enchères se faisaient anciennement par demandes et par réponses. L'officier qui faisait l'adjudication, demandait à ceux qui se présentaient pour enchérir in quantum rem dicebant, et l'enchérisseur répondait une somme. Voyez ENCHERE. (A)

Création : 1 Décembre 1765

Clics : 1610