BALANÇONS

S. m. pl. (Economie rustique) c'est ainsi qu'on appelle en Languedoc de petites pièces de bois de sapin débitées : on les y estime à 3 liv. la douzaine.

LIEUTENANT

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est un officier de judicature lequel tient la place du premier officier de la juridiction en son absence.

Un magistrat ou un autre juge ne peut régulièrement se créer à lui-même un lieutenant ; car la puissance publique que donne l'office est un caractère imprimé dans la personne qui est pourvue de l'office, et qu'elle ne peut transmettre, soit à une personne privée, soit même à quelqu'un qui aurait pareil serment à justice ; le pouvoir de chaque officier étant limité au fait de sa charge, hors laquelle il n'est plus qu'homme privé, à moins que par le titre de son office il n'ait aussi le pouvoir de faire les fonctions d'un autre officier en son absence.


Clics : 1822

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PROSCRIT

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) on entendait quelquefois par-là chez les Romains celui dont la tête était mise à prix, mais plus communément ceux qui étaient condamnés à quelque peine, emportant mort naturelle ou civile. Le tit. XLIX. du liv. IX. du code est intitulé de bonis proscriptorum. Voyez CONFISCATION.


Clics : 1076

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LOCATION

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie l'acte par lequel l'un donne quelque chose à titre de louage, et l'autre le prend à ce même titre, ce qui s'appelle conduction. Ces termes location et conduction sont relatifs. Voyez aux Institutes le titre de locatione et conductione, et ci-après LOUAGE et LOYER. (A)

Clics : 1531

REQUERABLE

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) se dit de ce qui se doit demander, et qui n'est pas portable ; comme quand on dit que le champart est requérable ou querable, c'est-à-dire qu'il faut aller le chercher sur le lieu. (A)

Clics : 1192

SOUS-DOYEN

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) est celui qui est immédiatement après le doyen d'une compagnie. Voyez DOYEN. (A)

Clics : 1154
  1. THÉODOSIEN
  2. MARCHAGE
  3. IMPOSITION
  4. MARCIAGE
  5. PERTUISAGE

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