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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) En matière criminelle, est la mention que le greffier des prisons fait sur son registre du nom, surnom et qualité de la personne qui a été amenée dans la prison, et des causes pour lesquelles elle a été arrêtée, et la charge que l'huissier porteur donne aux greffier et geolier de ladite personne. Ecrouer quelqu'un, c'est le constituer prisonnier et en faire mention sur le registre des prisons.

Bruneau dans ses observations et maximes sur les matières criminelles, dit que ce mot écroue vient du latin scrobs, qui signifie fosse ; et en effet on disait anciennement fosse pour prison, parce que la plupart des prisons étaient plus basses que le rez-de-chaussée. On appelle encore basse-fosse les cachots qui sont sous terre. Il ne serait pas fort extraordinaire que de scrobs on eut fait écroès, et ensuite écroues.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 2164

Lire la suite : ECROUE

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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) Voyez ECUIAGE.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1455

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

ou HOUPER, (Jurisprudence) l'ordonnance des eaux et forêts défend d'éhouper, c'est-à-dire ébrancher et déshonorer les arbres. Voyez le titre xxxij. art. 2. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1322

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. f. pl. (Jurisprudence) sont les choses mobiliaires égarées ou perdues, dont on ignore le légitime propriétaire.

Quelques-uns tirent l'origine de ce terme du grec , qui signifie choses égarées et perdues.

Mais il parait que ce mot vient plutôt du latin expavescère, parce que les premières choses que l'on a considérées comme épaves, étaient des animaux effarouchés qui s'enfuyaient au loin, expavefacta animalia.

On a depuis compris sous le terme d'épaves, toutes les choses mobiliaires perdues, et dont on ne connait point le véritable propriétaire.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1992

Lire la suite : EPAVES