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Écrit par : Auteur anonyme

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) en général est une ruse dont on se sert pour tromper quelqu'un. Cicéron, dans ses offices, liv. III. n. 14. le définit, cum aliud esset simulatum, aliud actum.

DOL BON, appelé en Droit bonus dolus, est celui qui est permis, comme de tromper les ennemis de l'état. On dit aussi qu'en mariage trompe qui peut. Par exemple, si un homme a fait entendre que ses biens étaient de plus grande valeur qu'ils ne sont en effet, il n'y a pas lieu pour cela à annuller le contrat de mariage ; parce que c'est à ceux qui contractent mariage à s'informer des facultés de celui avec qui ils contractent. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1613

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est la même chose qu'escarts. Voyez ci-devant ESCARTS. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1281

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) jus, s'entend de tout ce qui est conforme à la raison ; à la justice et à l'équité, ars aequi et boni ; on fait cependant à certains égards quelque différence entre la justice, le droit, l'équité et la jurisprudence.

La justice est prise ici pour une vertu, qui consiste à rendre à chacun ce qui lui appartient : le droit est proprement la pratique de cette vertu : la jurisprudence est la science du droit.

L'équité est quelquefois opposée au droit, lorsque par ce dernier terme on entend la loi prise dans sa plus grande rigueur ; au lieu que l'équité, supérieure à toutes les lais, s'en écarte lorsque cela parait plus convenable.

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 2314

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Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est une vente de meubles qui se fait par autorité de justice, ou du moins publiquement par le ministère d'un huissier ou sergent, au plus offrant et dernier enchérisseur. Ce mot vient du latin in quantum, d'où l'on a fait inquant, terme qui est encore usité dans quelques provinces ; et en d'autres, par corruption, on a dit encan. Menage et Ducange font venir ce mot d'incantare, qui signifie crier ; mais l'autre étymologie parait plus naturelle. Les meubles vendus à l'encan, ne peuvent plus être revendiqués après les huit jours de recousse, dans les coutumes qui accordent au saisi ce droit de recousse ou forgage. Voyez RECOUSSE. (A)

Création : 1 Novembre 1755

Clics : 1490